1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lecornemuse.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur/propriétaire : SARL New Providence, 93 route du haut morvan, 58430 ARLEUF

Responsable de publication/rédaction : Marine Hajduk

Réalisation : Furet Kevin – Graphiste & Webdesigner indépendant – www.kevinfuret.com

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – www.ovh.com

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2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.lecornemuse.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lecornemuse.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments contenus sur le site www.lecornemuse.com sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. www.lecornemuse.com est donc seule propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.lecornemuse.com.

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4. Liens hypertextes

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5. Limitations de responsabilité

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6. Cookies

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7. Lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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8. Lexique

Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site nommé ci-dessus.

Éditeur : personne ou société qui met à disposition du public, des pages sur internet.

Hébergeur : personne ou société qui met à disposition du public des sites web conçus et gérer par des tiers.